Code d'en-tête personnalis
fr

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation
En consultant et en utilisant ce site, vous vous engagez à respecter les termes et conditions suivants :
• 1. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie,

à d'autres fins sur un quelconque support, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
• 2. Avertissements légaux
Les informations fournies par LIONS club Mantes Val de Seine le sont à titre indicatif.

LIONS club Mantes Val de Seine n’exerce pas une activité de fournisseur d’information en ligne et ne saurait garantir l’exactitude, la complétude,

l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Ce site n'est pas destiné à vous fournir des informations ou conseils d'ordre technique, juridique, comptable,

financier ou de toute autre caractère professionnel. LIONS club Mantes Val de Seine se réserve le droit discrétionnaire de supprimer,

modifier ou corriger à tout moment le contenu de ce site, ainsi que les présents Termes et Conditions d'utilisation.

Les modifications apportées aux Termes et Conditions sont applicables dès leur apparition sur ce Site.
• 3. Liens avec d'autres Sites
Ce site peut offrir des liens ou références à d'autres sites. La décision d'activer les liens, et les risques y afférents,

vous appartient exclusivement. Le LIONS club Mantes Val de Seine décline toutes responsabilités quant aux contenus,

à l'exactitude et à l'actualisation des informations fournies, ou des erreurs typographiques ou de présentation des autres sites.

Les utilisateurs et visiteurs ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site du LIONS club Mantes Val de Seine sans son autorisation expresse et préalable.

• 4. Données personnelles

Le site du LIONS club Mantes Val de Seine est susceptible de demander aux visiteurs de communiquer des informations personnelles (nom, prénom, adresse, téléphone, adresse de messagerie…) via des formulaires.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les informations personnelles communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au seul usage du Service Relations du LIONS club Mantes Val de Seine.

L’utilisateur est informé qu’il est susceptible de recevoir des informations du LIONS club Mantes Val de Seine.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression portant sur les données le concernant en contactant un membre du LIONS club Mantes Val de Seine

https://lions-mantes-val-de-seine.org/contact

• 5. Limitation de responsabilité
Le LIONS club Mantes Val de Seine décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès au site ou pour toute défaillance de communication.
Le LIONS club Mantes Val de Seine ne peut être tenue pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects,

pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site. Le LIONS club Mantes Val de Seine ne saurait être tenues responsables d'un dommage

ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement(s) provenant de ce site.
• 6. Accessibilité
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site est accessible 24/24 et 7/7, à l’exception des cas de force majeure,

difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, Le LIONS club Mantes Val de Seine pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
• 7. Copyright LIONS club Mantes Val de Seine 2018
Le site Internet https://lions-mantes-val-de-seine.org, est la propriété exclusive du LIONS club Mantes Val de Seine.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse du LIONS club Mantes Val de Seine,

est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même des bases de données figurant sur le site. Elles sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998

portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques du LIONS club Mantes Val de Seine et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site

sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
• 8. Informations éditeur
Le présent site est la propriété du LIONS club Mantes Val de Seine,